DECLASSEMENT ET TRANSFERT DE GESTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
2 résultats pour la valeur "" du filtre Domaine, pour la valeur "23/05/2008" du filtre Date de séance
FONDS D'ACTION CULTURELLE DONATION DE DEUX CITHARES ANCIENNES EN FAVEUR DU DEPARTEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin